Le site et ses sous-domaines (ci-après dénommés « Site ») sont édités par Air Bleu ULM, sarl au capital de 30.000 euros, dont le siège social se trouve à Aérodrome – 72100 LE MANS - FRANCE.

Le Site est optimisé pour Smartphones et Tablettes. Pour une résolution minimum de 1280×1024 . Pour les navigateurs IE v9 et supérieurs, Firefox v7 et supérieurs, Google chrome v14 et supérieurs et Safari v5 et supérieurs.Le client, signataire du contrat de prestation de service est réputé être le directeur de la publication et responsable du site.

Les documents et informations intégrés dans le site ont été transmis par le directeur de la publication et sont réputés être libres ou autorisés de droit, ce que le directeur de la publication reconnait.

La signature du procès verbale de livraison du Site atteste que le directeur de la publication, accepte et valide la publication de l’ensemble des documents textes et photos.

Le directeur de la publication du Site renonce à toute poursuite ou indemnité pour droit d’auteur sur l’ensemble des éléments intégrés à sa demande.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelques procédés que ce soit, et sur quelques supports que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguée engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 Mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Les sociétés souhaitant mettre en place un lien vers le Site peuvent et sont invités à le faire librement à condition de n’utiliser que l’url principale du Site et pas des liens vers une page intérieure.

Le Site donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes.

Air Bleu ULM n’étant pas le gestionnaire des sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Air Bleu ULM ne pourra en aucun être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant au même fins, effectués par ces sites.

Le directeur de la publication s’engage à ne pas divulguer à des tiers, les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de vos demandes, candidature, ou pour l’envoi de lettre d’information.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent ( article 34 de la loi ).

Vous pouvez exercer ce droit, il suffit d’adresser un courrier comprenant vos coordonnées personnelles à l’adresse suivante :

AIR BLEU ULM
Aérodrome Les Raineries – 72100 LE MANS

Déclaration CNIL 2123990 v 0

Le présent site est soumis à la législation française.

Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. Air Bleu ULM ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site et ne saurait être engagée en cas d’erreur.

Les informations du Site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.

Air Bleu ULM peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce Site.

Si vous avez repéré une anomalie ou si vous avez une remarqué sur le fonctionnement du site, écrivez au directeur de la publication.

EDITEUR :

HÉBERGEMENT :

Co-gérants et Directeurs de la Publication :